Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 33 CLES
PUBLICIS SOLEIL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92441087
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2012

Présentation de la marque LES 33 CLES

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICIS SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 33 CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICIS SOLEIL domicilié(e) Port Ariane - Résidence Marina del Rey - Bâtiment E, 2, rue des Consuls,34970 LATTES (dossier no 2230030) - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 541 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2230030) - 75016 - France.

La marque LES 33 CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 33 CLES est expirée depuis le 9 novembre 2012.

PUBLICIS SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : BARAKA , LE TERRITOIRE , CIBLES & SCORES , CIBLES & SCORES


PUBLICIS SOLEIL, S.A.R.L. - Port Ariane - Résidence Marina del Rey - Bâtiment E, 2, rue des Consuls,34970 LATTES (dossier no 2230030) - 34970 - France - SIREN 333541613


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2230030) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388254 - Publication au BOPI 2004-03-09

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230030 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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